Marque enregistrée - Marque en non vigueur
.SECURIVOL.
Numéro de dépôt :
1339763
Date de dépôt :
23/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/1996
Présentation de la marque .SECURIVOL.
Déposée le 23 janvier 1986 par madame JARLIER JOSETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « .SECURIVOL. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque .SECURIVOL. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque .SECURIVOL. est expirée depuis le 23 janvier 1996.
JARLIER JOSETTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27